Salut à tous,
Depuis quelques jours, l'INSEE a totalement modifié la forme de ses codes APE (les fameux codes permettant de faire rentrer les activités dans des cases, appelés aussi codes NAF)
Ainsi, ceux qui comme moi s'étaient vus attribuer le code 923A (Activités artistiques) voient normalement leur code changer dès à présent. Vous pouvez faire une recherche ici :
http://avis-situation-sirene.insee.fr/a ... Accueil.do
Pour ma part ils ont mis "90.01Z" (Arts du spectacle vivant) à la place de 923A, ce qui prouve à quel point ils sont au courant de ce que c'est que du film d'animation. J'ai peur que ça pose problème au niveau de l'agessa et je vais demander à l'insee de m'attribuer un code plus approprié. On peut faire cette demande via un formulaire :
http://www.sirene.tm.fr/pdf/formulaire_ ... on_APE.pdf
Par contre, je ne sais pas trop quel code demander... Je verrais bien 90.03B (Autre création artistique) qui à mon avis est ce qui colle le mieux, mais je n'en suis pas certain. Il y a aussi 90.03A (Création artistique relevant des arts plastiques), mais ça c'est plutôt pour les activités relevant de la MDA. Pouvez-vous, ceux qui sont en indépendant ou qui ont un autre type de structure, vérifier quel code vous a été attribué ?
Et si quelqu'un a des infos sur le ou les codes qui rentrent dans le champ d'application de l'agessa, merci de nous en faire part !