par hypocampe » Mar Oct 21, 2014 11:35 pm
Bonjour Cobayanim, ne soit pas catastrophe, nous sommes beaucoup dans le même cas.
Et oui comme toi, je suis autoproduit, avec un visa d'exploitation.En Avril dernier j'ai reçut la même lettre que toi, et je me suis aussi arrache les cheveux.Une copie numérique coute dans le 4000 euros.
D’après le code 2 chapitre 1 de l'industrie cinématographique, il n'est pas obligatoire de fournir un format obligatoire.
Ce que dit le service des archives n'est pas le texte de loi.
Si tu regardes tous les détails des articles sur legifrance, tu verras que seul le dépôt d'une copie est obligatoire.En outre le dépôt légal obligatoire aupres du service des archives et obligatoire dans les 6 mois suivant sa premiere diffusion, et non dans les 6 mois suivant son imatriculation( ce qui est demande par le service des archives).En fait la personne chargée des court métrages, au service des archives fait du zèle.Elle crée un sentiment de panique chez nombre de réalisateur de court metrage.
Seul la vrais loi compte, et non ce que dise certaines personnes du service des archives.
Pour me couvrir, étant dans l’impossibilité d'obtenir une réponse du directeur du service des archives depuis plusieurs mois, j'ai envoyé un collision avec un dvd de la video( format H.264), ainsi que les documents demandes.J'ai paraphe la dernière page, en précisant que je certifie avoir réalisé mon dessin anime uniquement par ordinateur, et n'avoir jamais utilise de copie argentique.J'ai garde une copie des dit documents.
En mai/juin, lorsque j'ai eut une conversion téléphonique "tonique" avec la dite représentante du service des archives , il m'a été répondu que ce service s'était aperçu que seul les copies numériques tenaient dans le temps. Les copies numériques s’usent trop vite.
Il a été ajoute qu'il fallait penser aux générations futurs qui avaient besoins de ces vidéo.Sur cette réponse j'ai tique.En me renseignant j'ai appris que le service des archives du CNC est une archive active.Les étudiants chercheurs ont le droit de consulter gratuitement ces archives.
Étant donne le nombre d’école d'art qui se crée, Le nombre d’étudiant est très important.Par conséquent les archives du CNC ont besoins d'archive de très haute qualité, pour satisfaire la demande ce ces très nombreux étudiants.
Bien évidement ce cas n’était pas prévu par la loi du dépôt légal obligatoire.
Le CNC est divise en plusieurs service.D’après ce qu'il m'a été répondu le bras gauche ne sait pas toujours ce que fait le bras droit.
Étant donne l'ampleur que prend ce problème, il faudrait peut_etrre se réunir en groupe, pour se faire entendre auprès du CNC.
D’après ce que j'ai compris ce serait principalement les courts métrages auto produit qui seraient dans cette situation.
En cadeau bonus, il y a aussi des doc a envoyer(affiche, synopsis...). Si il ne sont pas envoyé, tu risques aussi une amande de 1500 euro+3000 euros en cas de récidive.Personnellement, je les envoyé sur un papier machine standard.La aussi la loi ne prévoit ni format ni qualité de papier.
Le site www.fousdanim.org n’est plus mis à jour depuis le 10 juillet 2015. Les outils de recherche sont toujours actifs mais nous vous invitons à aller 
) et je pensais que le dépôt légal obligatoire n'incluait qu'une copie numérique. Et bien non, on me réclame donc maintenant 2 copies argentiques que je n'ai pas... Bref, passé le moment de désespoir où je me dis que je me bats tous les jours pour avoir l'argent nécessaire pour continuer à créer et que là je dois perdre du temps et de l'argent à m'occuper de paperasse à la con et que j'aimerais bien tous les envoyer se faire foutre, bref passé ça, je me dis que je vais demander conseil aux fous.
tu es parmis les faiseurs c'est ça qui compte.
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