Merci pour ces précisions
légu-man a écrit:je précise que 600 € c'est la somme que l'asso sur le développement durable paye pour un épisode. cette somme que l'on touche sert à nous faire nos salaires charges comprises pour 3 animateurs
A ce prix là, on peut appeler ça du bénévolat. C'est à peine du défraiement... Ca fait grosso modo du 100€ brut par personne, pour combien de jours de travail ? Un plombier ne se déplace pas à ce prix là.
Mais moi le bénévolat, je suis pour. Si vous trouvez la cause juste et l'asso honnête, pourquoi pas ?
légu-man a écrit:cette série est par ailleurs financée par le diffuseur, la télé régionale (à 33%).
On peux pas dire qu'elle fasse un gros investissement, ni qu'elle prenne un gros risque.
légu-man a écrit:Mais le propriétaire officiel dans le contrat est l'asso sur le développement durable. (...) Le thème de la série se rapproche de cette rubrique, d'où l'ambiguité.
C'est là que le bas blesse. Vous êtes donc bien auteurs. A la fois scénaristes et réalisateurs, et peut-être même musiciens.
Si cette asso milite pour le développement durable, alors elle devrait être consciente d'un certain nombre de notions telles que droit du travail, respect des auteurs, etc...
De mon point de vue, vous devez absolument rester les auteurs, et donc propriétaires de cette série. Vous en cédez les droits à cette asso pour la somme indiquée uniquement pour la diffusion sur cette télé, pour une durée limitée (3ans, c'est pas mal). Tout autre revenus doit vous revenir à 100 %.
tjs de mon point de vue, tout autre accord serait scandaleux à ce prix là.
Par ailleurs il me semble que votre arrangement est illégal au point de vue du droit d'auteur. Mais ça reste à vérifier.
légu-man a écrit:Chaque scénar, en revanche est entièrement conçu par nos soins, mais est soumis à une validation de leur part, à celà s'ajoute une autre validation , voire modification de l'anim comme je l'ai dit plus haut.
La validation, et les retakes avant acceptation sont normales ainsi que la clause de bonne finition (qui permet au producteur de faire finir le film par qqn d'autre en cas de défaillance de l'auteur manifeste)
Par contre, après la livraison, je suis persuadé à 95% que non seulement c'est immoral, mais en plus illégal.
légu-man a écrit:Reste à ajouter que nous ne sommes pas spécialement débutant, adhérant à la SACD, et avons eu certains de nos films (dont nous sommes toujours propriétaires) diffusés ....
Ouf ! vous allez donc pouvoir discuter le bout de gras sérieusement.
légu-man a écrit:Le soucis est peut etre qu'il s'agit d'une télé regionale (donc ni nationale, ni télé associative)... on est dans l'entre deux et c'est pas clair.
D'un point de vue légale ca change rien.
D'un point de vue moral, mais ca n'engage que moi, la différence est entre "commercial" et "associatif". Y'a des télés régionales pétées de thunes.
Vos films vont ils servir une cause et des intérêts qui vous sont chers, ou bien vont ils servir des intérêts commerciaux et/ou politiques ? A vous de voir.
Bon courage encore