production carotte?

[xabi]

Bonjour à tous;

Fin 2008 je termine un court métrage avec un ami (http://www.lifeisabeach.fr) après 3 années de labeur (car pendant notre temps libre).
On l'envoie en suivant un peu partout sur le net, on commence à avoir des réactions et là, un jour un producteur nous contacte et veut produire le film.
C'est à dire qu'il investit une somme pour la distribution (faire des dvd, l'envoyer un peu partout dans les festivals etc), quand ca commence à faire de l'argent il rembourse son investissement, puis après on prend un pourcentage sur chaque fois qu'il le vend.
JUSQU'ICI TOUT VA BIEN, et vous vous demandez meme où je veux en venir, on y arrive.
Alors mon pote et moi on se dit waou super on aurait même pas imaginé ça, on va se faire des sous avec, même si c'est un petit peu c'est cool.
Et là on vient de recevoir le contrat et on apprend que ce cher monsieur de la maison de prod nous versera 2% sur ce qu'il gagnera avec le film.
2 POUR CENT!!!
Alors est ce que c'est moi et mon pote qui vivont dans le monde de oui-oui et qu'on réalise pas le monde de la chaine de production , et ce que ce je vous dis là est normal? ou bien c'est un plan carotte à esquiver à grandes enjambées?

Je m'attendai pas à 75% , ni à gagner des milliards (jpensais meme pas qu'on se ferait de l'argent avec) mais là 2% ca me parait dingo, c'est quand même plusieurs années de boulot de notre coté, on est auteurs, réalisateurs et techniciens sur l'ensemble du film et un gars sort de nulle part (une petite boite en + complétement inconnue) et va se faire 98% de ce qu'il vendra du film.

Certains me diront que ca reste quand même tout bénef pour nous car ca fait rentrer quelques sous mais bon chépa le film lui appartiendra après à ce mec et on pourra plus en faire ce qu'on veut je sais pas ça m'inspire pas confiance.

Aidez moi jveux pas me sentir trop bête quand on va lrencontrer et lui dire ce qu'on pense de son offre
Merci!
++

[cé]

heuu.. non, honnêtement c'est aberrant 2% !
En plus votre petit film est sympa et a les moyens de tourner à droite à gauche.
Faire un petit DVD ça devient facile, les envoyer à quelques festivals n'est pas hyper compliqué et si jamais vous gagnez quoi que ce soit... imaginons que ça soit 1000€, deux pourcent = 20€, de quoi se payer une place de ciné avec ton copain, franchement fuyez !

+
c

[Lamartine]

Bon alors... Déjà pour moi un producteur c'est quelqu'un qui intervient en amont d'un projet. C'est lui qui assure en théorie le montage financier du film, son financement et sa mise en œuvre en collaboration étroite avec le réalisateur. "L'exploitation" du film (je met des guillemets car il n'existe pas vraiment d'économie structurée pour l'exploitation d'un court métrage, du moins pas au sens où on l'entend pour le long métrage) ne commence que lorsque le film est terminé, cela va de soit. Si j'ai bien compris, votre film est une auto-production ? La personne qui se présente à vous n'est en fait qu'un distributeur donc, puisque le film est déjà produit. Il me paraît donc totalement absurde de signer ce genre de contrat qui s'apparente fortement à un contrat de répartitions de droits dans le cadre d'une production ! Si la personne en question se propose de distribuer votre film, négociez son pourcentage sur la base de 30% (pour lui) à la vente en évitant de lui octroyer un droit d'exclusivité, mais bon, sur ce dernier point il y a toujours moyen de discuter.

Mais bon, très sincèrement, je te le dis tout net xabi, ça pue le traquenard cette histoire !

[xabi]

Merci pour la réactivité.
Pour être sur de ce que j'avance je vous fais suivre l'inquiétant extrait du contrat:

"REMUNERATION :

Il vous sera alloué, à titre de rémunération, une redevance représentée par un pourcentage de 2% (deux pour cent) de la recette nette part du producteur après amortissement à provenir de l’exploitation du film."

Suit ensuite un paragraphe qui dit qu'on lui cède tout les droits du film, le scénario tout ça et pour 35 ans, ca donne pas envie de signer!
J'attend encore quelques réactions mais c'est vrai que ça sent l'escroquerie ce plan..

Puis c'est vrai que c'est tout bénef pour lui surtout vue la somme qu'il veut investir (1000euros jcrois), il manque pas de culot l'animal.

[al & bob]

J'attend encore quelques réactions

C'est clairement pas net tout ça. On dirait que l'extrait que tu cites de ton contrat n'est qu'un simple copié/collé de contrat de... long-métrage peut-être ?
A mon avis, le producteur en question manque : 1. d'expérience, 2. d'honnêteté...
Je pense qu'il peut être bon de se faire "héberger" par une prod même quand le film est fini, c'est surement plus simple pour faire des ventes qu'en tant que particulier. Mais là, 2%, c'est portnawak à mon avis. Même quand le producteur assure vraiment la production, cette part, pour le court-métrage et en particulier d'animation, est plutôt de l'ordre de 20% il me semble.
Un deal correct me semblerait qu'il vous revienne, au minimum, 50%.
Bref, tu peux attendre d'autres avis si tu veux mais franchement, je pense que tous rejoindrons ce qui a déjà été dit.

[SUKI]

oui, fuyez... c'est n'imp'

[muiye]

Il faut les dénoncer au CNC par exemple...ce que j'aimerai avoir une discussion avec ce genre de prod
en tout cas ça flair l'amateurisme de grand banditisme.

[xabi]

Okéé jcrois que c'est clair, c'est nimp.
Merci à tous c'est trop pratique d'avoir des avis comme ça; tac tac en une heure j'ai des réponses! et précises en +

[YuHirà]

Bonjour,

C'est une rémunération aberrante. Du fait de votre statut, vous êtes producteur, comme le rappelle Lamartine.

En général, les contrats de distribution professionnels prévoient une commission de 25 à 35 %... pour le distributeur.

Vous n'avez plus qu'à calculer ce qui vous revient si vous êtes producteur de votre film

Mais le raisonnement ne doit pas être fait de cette façon de tout manière. Les recettes vous reviennent entièrement, et c'est sur ces recettes que le distributeur prend sa commission. En général, ces contrats prévoient également un minimum garanti (MG) récupérable sur les recettes, au bénéfice du producteur cédant.

[Laurent Juillet]

Aidez moi jveux pas me sentir trop bête quand on va lrencontrer et lui dire ce qu'on pense de son offre

Pour 2% alors que vous êtes producteur... Ne vous déplacez même pas, le coût de la rencontre ne sera jamais amorti puisque lui reverse après amortissement de la recette nette produite par l'exploitation du film!!

[xabi]

[aurelien]

et c'est qui ce producteur tant qu'à faire ?

[Slim]

Salut Xabi

Idem que tout le monde, je vais pas revenir sur ce beau " 2% "

Je suis la demande d'Aurélien en fait , qui est cette personne ? ou sa société ?

Histoire d'éviter à d'autres de tomber sur ce genre de personnes.

[zac]

Attention! ne vous emballez pas!...OUI, c'est très peu!..mais il doit s'agir de contrats types. C'est bien les pourcentages en vigueur.
Une auto production ne fait pas de vous des producteurs aux yeux du CNC. Le contrat qu'on vous fait signer est un contrat d'auteurs qui ne tient pas compte (et c'est là que c'est malhonnête) du fait que le film a été financé par vous.
Alors je vous donne un conseil valable pour tous vos boulots de films: Contactez la SACD (Société des Auteurs Compositeurs Dramatiques), elle a un service juridique adapté. Et demandez un rendez vous en expliquant votre cas. Si vous pouvez y adhérer, faites le!...et ensuite, tout vos contrats devront passer par eux. Ils vont tout de suite vous dire ce qu'il faut faire, ce que vous pouvez-devez demander. Vous les mandatez pour négocier pour vous. Ils sont parfaitement comptétents!. Et de toutes façons, si votre film fait l'objet d'une diffusion TV ou autre, la SACD recouvrera vos droits auprès des diffuseurs et des producteurs/distributeurs pour vous les reverser. Si soucis, la SACD leur rentrera dedans...leur service juridique est gratuit une fois qu'on est membre. Et à l'occase, prenez une carte de prod court métrage. Vous serez impliqués d'office dans les négo et votre statut vous permettra de négocier en tant que prod et pas seulement Auteurs. Au final, ça n'a rien à voir. Et vous resterez proprio de vos masters et autres négatifs....primordial!
Enfin, les pourcentages ne seront plus du tout les même!. Voilà.

[xabi]

La boite s'appelle QUINESCOP PROD, si quelqu'un connait.. (ça s'écrit avec un K pas Qu)
Merci zac pour l'info du SACD je jette un coup d'oeil a leur site.
De toute facon si le cas se présente à nouveau (une offre du même type avec une autre boite ou si j'entend parler d'un contrat similaire) je pense que j'y adhérerai car si pour avoir des offres correctes il faut se protéger avec la SACD, c'est le mieux à faire.

[muiye]

Et à l'occase, prenez une carte de prod court métrage

Bien souvent je vois sur les génériques des auteurs également producteur. C'est grâce à cette simple carte, pas d'autres démarches plus complexes?
Finalement, quels sont les arguments légaux et logiques pour être également considéré comme prod sur un film (en tant qu'auteur je parle...).

[al & bob]

Bien souvent je vois sur les génériques des auteurs également producteur.

Si j'ai bien compris, il y a producteur et producteur...
Le producteur qui a des parts du film, qui trouve les sous... et le producteur exécutif (je crois) qui gère le tournage, la production concrète quoi. Ce dernier n'est pas forcément le même que le premier et vice-versa... Donc, si ce que je viens d'écrire n'est pas complètement n'importe quoi, un réal doit pouvoir se créditer comme producteur, s'il a vraiment géré le tournage, sans que ça implique forcément qu'il ait des parts du film.
Suis-je clair ? Je ne crois pas...

[rvdboom]

Bon, d'accord avec tout le monde, juste quelques précisions :

- ce qui t'a été proposé est un contrat de cession de droits d'auteurs, où les 2% sont courants mais c'est en général car il y a une somme forfaitaire correcte (3000-4000€) soit en forfait, soit en avance sur recette (dans ce dernier cas, tu ne touches de pourcentage qu'à partir du moment où le montant de ta part dépasse l'avance). Ce genre de contrat, comme l'a dit Lamartine, est utile en amont, car il est nécessaire pour demander des aides. Dans votre cas, vous avez juste besoin d'un distributeur, vu que le film est déjà fait. Et eux ne prennent effectivement que 30-40%.
- N'importe qui ne peut pas avoir sa carte de producteur : c'est le CNC qui la délivre et il le fait quand une société de production demande une autorisation d'exercice. Il faut donc créer une société avec 7500€ de capital. Après un auteur peut être engagé comme producteur exécutif sur son film, ou faire son film dans son coin et se mettre comme producteur au générique, mais il n'empêche qu'au moment de recevoir des sous du CNC, il faudra présenter le KBis... Bon, zac parlais peut-être d'une carte de producteur à la SACD, mais là, je ne sais pas de quoi il s'agit.
- zac a raison, pour un auteur qui a fait un film, adhérer à la SACD est une bonne idée. Surtout si le film passe à la TV. Il y a en effet des pourcentages payés par les chaines pour les diffusions et qui sont collectés par la SACD. Quand on est pas à la SACD, je n'ai aucune idée de comment sont récupérés ces sous, en ce qui nous concerne, ils nous sont passés sous le nez.

[xabi]

okéé, jcomprend mieux maintenant; mais quand on se fait produire en amont avec ce type de contrat, est ce que ca veut dire que 98% des recettes vont pour le producteur? ce que je veux dire c'est que si jamais je signe un truc comme ça avant un projet, que j'arrive à obtenir des aides pour faire mon film et qu'au final le film fait son chemin je toucherai que mon 2%? ca parait quand même inégal comme part, comment ils font les réalisateurs pour vivre?
ils s'auto-produisent tous?
Et une question importante:
est ce que on peut vendre un film à un distributeur sans avoir acheté les licenses des logiciels? (faites pas les innocents ).
C'est lui qui les paye quand il commence à y avoir des recettes?
Et si de notre coté on fait la démarche de vendre le film à une chaine de télé (canal+,short tv,..) on a besoin d'etre auteur-producteur ou c'est un contrat spécifique entre le diffuseur et 'lauteur?

[muiye]

Bon, zac parlais peut-être d'une carte de producteur à la SACD, mais là, je ne sais pas de quoi il s'agit.

d'où ma question...

[rvdboom]

Xabi, quand on produit des courts avec des aides, ce sont des budgets entre 50.000 et 120.000€. Une bonne part va en salaires entre autres pour les auteurs. L'exploitation ensuite ne rapporte souvent pas plus que quelques centaines voire quelques milliers d'euros. Dans la plupart des cas, l'essentiel de l'argent à se faire pour les auteurs est en amont.
Bon, maintenant 2%, c'est pas lourd, mais si tu as une avance sur recette de 2000 ou 3000€, c'est probablement plus que ce qu'un bon pourcentage t'aurait rapporté.
Bon après, cela varie au cas par cas, bien sur.

Pour les logiciels, les professionnels finissent toujours à un moment ou à un autre par acheter une licence, ne te méprend pas.
Les distributeurs ne vont pas les acheter pour toi, ils ne sont là que pour distribuer ton film et n'ont pas les mêmes prérogatives que les producteurs.

[xabi]

daccooord, dis donc j'en apprend des choses avec vous .
ok alors.
Et pour ma question sur la démarche personnelle de vendre un film à une chaine télé, quelqu'un a une idée?

[kachoudas]

Je vais pas en rajouter, à part pour dire que il nous faut le nom de ce "producteur" pour pouvoir le farcir avec ses contrats si on le rencontre.

Quelques précision :
- Dans le cas d'un film produit normalement, les % sont faibles effectivement, mais il faut effectivement y ajouter les "avances sur droits", obligatoires je crois et surtout les salaires, ainsi que les droits sur les difs télé francaises , belges et canadiennes, qui passent par la SACD.

- mais même dans le cas d'un film produit normalement, 2% de la PPN à repartir entree tous les auteurs (part producteur nette, apres récupération des frais divers) , c'est pas beaucoup. Entre 5 et 10 semble plus raisonnable. Mais même dans ce cas, il est rare que ça dépasse les avances.

Il y a en effet des pourcentages payés par les chaines pour les diffusions et qui sont collectés par la SACD. Quand on est pas à la SACD, je n'ai aucune idée de comment sont récupérés ces sous, en ce qui nous concerne, ils nous sont passés sous le nez.

Dans mon souvenir, dans ce cas là, l'inscription devrait pouvoir se faire rétroactivement, la SACD prelevant sur les droits le montant de la cotisation. La SACD fait parvenir une fiche de repartition des droits. Perso, je n'ai pas souvenir avoir jamais fait 'en direct' une inscription SACD. Vous les avez contactés ?

[kachoudas]

Rappellons que sur le site de l'AFCA il existe un dossier assez complet sur le sujet.
http://www.afca.asso.fr/spip.php?article76

Il a été rédigé par un juriste de la SACD. Par contre il n'aborde pas la question du montant des droits, qui relevent de la negociation individuelle.

A ce sujet, il serait peut être bon qu'un "groupement" de réalisateurs de courts métrages existe et puisse faire entendre sa voix comme cela existe pour maintenant pour les producteurs....

Et une question importante:
est ce que on peut vendre un film à un distributeur sans avoir acheté les licenses des logiciels? (faites pas les innocents ).

Est ce possible ? Oui, on "peux", ce n'est pas le boulot des acheteurs de vérifier ça.
Est ce légal ? ce qui est illégal c'est d'avoir utilisé ces logiciels sans les payer. Un éventuel contrôle ne rendra donc pas la vente caduque et n'affectera pas l'acheteur.
Est ce moral ? A chacun de voir avec sa conscience, mais on notera tout de même que la question de la moralité n'est jamais posée au sujet des pratiques commerciales des éditeurs. Non plus que la question de leur légalité, d'ailleurs....

[YuHirà]

C'est bien les pourcentages en vigueur.
Une auto production ne fait pas de vous des producteurs aux yeux du CNC

Aux yeux du CNC non. Mais au yeux de la loi (CPI) oui...

N'importe qui ne peut pas avoir sa carte de producteur : c'est le CNC qui la délivre et il le fait quand une société de production demande une autorisation d'exercice. Il faut donc créer une société avec 7500€ de capital. Après un auteur peut être engagé comme producteur exécutif sur son film, ou faire son film dans son coin et se mettre comme producteur au générique, mais il n'empêche qu'au moment de recevoir des sous du CNC, il faudra présenter le KBis... Bon, zac parlais peut-être d'une carte de producteur à la SACD, mais là, je ne sais pas de quoi il s'agit.

Ce sont les règles pour être producteur "cinématographique". A ma connaissance les règles du CNC ne sont applicables que pour l'exploitation en salle.

Il y a la qualité de producteur du point du vue de la propriété intellectuelle, celui qui est titulaire des droits voisins de producteur de vidéogramme parce qu'il a pris l'initiative du film, et la qualité de producteur du point de vue du CNC parce que ce dernier réglemente l'exercice de l'activité cinématographique pour des raisons multiples (l'autorisation d'exercice est exigée par... le code de l'industrie cinématographique, article 14). La qualité de producteur CNC n'est qu'un sous ensemble de la qualité générale de producteur.

Conclusion: on peut être producteur d'un programme audiovisuel destiné au net ou à la télévision sans autorisation d'exercice (ce qui explique pourquoi on peut produire des films amateur en étant en association Loi 1901). Le principe de liberté du commerce et d'industrie s'applique ici pleinement. Le Code de l'industrie cinémat. prévoit une simple exception.

Si le producteur dont on parle au début, veut procéder à une exploitation cinématographique, cela explique pourquoi il y a contrat d'auteur sinon le contrat ne serait pas valable! mais je serais étonné tout de même que votre producteur veuille faire une exploitation en salles!

est ce que on peut vendre un film à un distributeur sans avoir acheté les licenses des logiciels?

Vous pouvez le faire, mais à vos risques et périls. L'utilisation de logiciels crackés ne fait pas disparaître vos droits d'auteur sur le film (quasiment... c'est un sujet compliqué juridiquement, je ne m'étendrai pas là dessus sinon on y passera la nuit) Le contrat contient nécessairement une clause de garantie. Le distributeur aura donc le droit de vous appeler en garantie pour ce qui est de la faute civile. Pénalement, en vertu du principe de l'individualité des peines, c'est vous qui prendrez...

[rvdboom]

Ce sont les règles pour être producteur "cinématographique". A ma connaissance les règles du CNC ne sont applicables que pour l'exploitation en salle.

C'est sur mais c'est le seul cas où l'on parle de "carte de producteur", je n'ai donc pas envisagé les autres cas.
Par ailleurs, la grand majorité des courts-métrages d'animation ne sont pas produits sur les fonds propres des producteurs, mais grâce aux aides CNC et régions, qui ne sont accessibles qu'avec la carte de producteur CNC, ou alors par les écoles. Le rôle d'un producteur sur un film auto-produit me semble essentiellement cosmétique, je pense que la notion de producteur d'un court-métrage d'animation hors CNC doit être au plus marginale.
Mais bon, je me rattrape en faisant des phrases, là, car tu as raison, on peut être producteur sans avoir sa carte au CNC.

[muiye]

Le rôle d'un producteur sur un film auto-produit me semble essentiellement cosmétique, je pense que la notion de producteur d'un court-métrage d'animation hors CNC doit être au plus marginale.

il ne faut pas oublier qu'un producteur peut bénéficier d'aides automatiques (programme d'entreprises...) à partir du moment où il produit régulièrement des courts métarges. Il y a un cota de films à produire sur 3 ans et aussi un certain nombre de sélections et prix en festival à obtenir avec...et là c'est tout bénef pour les prod de venir porter leur nom sur un film déjà produit. Ce que font beaucoup de producteur d'ailleurs...

[zac]

Je partage l'avis de rvdboom sur la carte de producteur et le côté "cosmétique" quand c'esrt fait non "officiellement". D'ailleurs, la France est l'un des seuls pays européeens où il est si compliqué d'être producteur de cinéma, d'un point de vue légal. Mais légalement, l'agrément CNC est très important et nécessaire. Il y a des principes, mais la réalité est différente. Par exemple, en principe, on peut faire un chèque à quelqu'un avec un simple bout de papier signé... essayez donc de jouer à ça avec votre banque préférée...

Un simple coup de fil à la SACD que j'vous dis! et un rendez vous pour vous faire expliquer tout ça. Par contre, j'ai pas bien regardé, mais la musique est originale ou c'est une reprise?...très important ça!...parce que si vous n'avez pas les droits, ça peut être une vraie galère pour vous et coûter très cher. Je dis ça au cas où, bien sûr.

[rvdboom]

Bonne remarque, Monsieur zac.
Bonne remarque, Monsieur Muiye, ça peut effectivement être une des raisons qui motive le producteur de vouloir faire signer un contrat de cession de droits d'auteurs dans ce cas.
Quel message constructif de ma part....

[Jacky Chong]

Tout a été dit je crois,
il faut se méfier effectivement des "producteurs" véreux...(qui contient des vers, corrompu, malhonnête, pourri, suspect. )
Je joue dans un groupe de musique et nous avons sorti deux albums en autoproduction :
selon les distributeurs, la somme reversée pour chaque vente d'album peut varier considèrablement : de 7% à 45% (de ce qu'on a contacté) ; pour notre part, nous avons eu la chance de tomber sur un distributeur local gentil (Agréable, charmant, mignon, aimable. Qui a une certaine grâce, un certain agrément délicat, sage, tranquille.) qui a distribué notre album et nous a reversé quasi tous les bénéfices par pur copinage et soutien de groupes locaux, mais bon ça compte pas...
Alors, c'est vrai que je sais pas comment marche la distrib pour des films, mais quand même ! ... 2% !
Dans quel monde vit-on mon cher Louis ! (louis vitton) (blague) (pouet)
... ah, tant qu'à faire, ton lien à une parenthèse de trop on tombe sur une adresse introuvable!
je remets le bon lien : http://www.lifeisabeach.fr/
Bon... tout est dit sauf que j'ai pas dit : " bravo pour votre flim! " et puis aussi : "c'est qui ce distributeur pour qu'on le cont(r)acte pas??"

A plus !!!

Seb